Editeur du site
FAVIERES — Production et commercialisation de ponch et rhum arrange.
Siege : Mantes-la-Ville (Yvelines (78)), France.
SIRET : 000 000 000 00000 (a renseigner).
Numero de TVA intracommunautaire : a renseigner.
Contact : contact@faviers.fr — +33 (0)1 00 00 00 00.
Directeur de la publication : a renseigner.
Hebergement
Le site est heberge au sein de l'Union europeenne. Nom, raison sociale et adresse de l'hebergeur a renseigner.
Vente de boissons alcoolisees
La vente de boissons alcoolisees est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L3342-1 du Code de la sante publique). Toute commande implique la confirmation de la majorite de l'acheteur.
L'abus d'alcool est dangereux pour la sante, a consommer avec moderation.
Licence de vente et droits d'accises
L'activite de vente a distance de boissons alcoolisees est soumise a declaration et au regime des droits d'accises. L'expedition est realisee par des transporteurs habilites. Les modalites fiscales doivent etre calees avec un expert-comptable.
Propriete intellectuelle
La marque FAVIERES, son logo et sa charte graphique sont proteges. Toute reproduction sans autorisation est interdite.